L'oeuvre libre

Les oeuvres libres existent dans la pratique, mais souffrent d'une absence de reconnaissance juridique permettant de garantir leur usage paisible.

Ces oeuvres sont dites libres car il est permis à toute personne de participer à sa création. L'oeuvre libre suppose un nouveau mode de création qui s'accorde mal avec les règles du droit d'auteur. Au-delà de l'opposition apparente entre l'idée de partage, qui caractérise la notion d'oeuvre libre, et les principes régissant le droit d'auteur se dessine la possibilité d'une coexistence constructive qui participe au renouveau des notions d'auteur et d'oeuvre.

De nombreux mécanismes juridiques de droit privé et de droit public, combinés avec les règles du droit d'auteur, permettent d'organiser le partage de la jouissance des oeuvres libres (les contrats et conventions internationales, la renonciation, la propriété à collective, la domanialité publique). Il est néanmoins nécessaire de s'entendre au préalable sur une définition unifiée de l'oeuvre libre.

Cette oeuvre a pour caractéristique d'être perpétuellement évolutive et d'être à pluralité d'auteurs, du fait qu'il possible de la copier, de la diffuser, et de la modifier sans autres restrictions que celles nécessaires pour garantir ces libertés.