L’offre de formation du Master Droit de la Propriété intellectuelle / Droit du numérique de Paris-Saclay propose des diplômes éprouvés et de qualité reconnue, puisque le premier diplôme a été créé sur le site de Sceaux en 1989.

Cette mention n’est pas créée ex nihilo et bénéficie de l’expérience et du réseau du Master DI2C (Droit, Innovation, Communication, Culture), qui comprenait déjà un M1 pré-spécialisé et quatre spécialités de M2 (dont les M2 Droit des créations numériques, Droit de l’Innovation technique, Droit des nouvelles propriétés) sur le site de Sceaux, et du Master 2 Droit des Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication ouvert en 2002 sur le site de Saint-Quentin. Elle est dispensée par des professeurs réputés dans leurs domaines d’expertise et jouissant d’une grande visibilité institutionnelle et internationale.

D’ores et déjà, la diversité des parcours proposés, la spécialisation progressive et la réputation dont jouissent les diplômes antérieurs des formations partenaires ainsi qu’un fort réseau d’anciens assurent au master un fort pouvoir d’attraction auprès des entreprises et, de ce fait, une facilité à intégrer ses étudiants dans le monde professionnel. Le M1 Droit de la Propriété intellectuelle / Droit du numérique s’inscrit dans une mention complète qui comprend également cinq parcours de M2, répartis sur deux composantes de l’Université Paris-Saclay (Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud, dit site de Sceaux ; Faculté de droit de l’Université de Versailles Saint-Quentin). Si la formation dispensée est substantiellement identique, le M1 est « dupliqué » sur ces deux sites. Le positionnement de la mention est très favorable car rares sont les formations offrant un M1 pré-spécialisé. Il n’existe, à l’heure actuelle, que très peu de mentions complètes Droit de la Propriété Intellectuelle / Droit du numérique au niveau régional et national. Le M1 vise par conséquent à accueillir des étudiants venant de la France entière et de l’étranger, en raison de la forte attractivité du domaine au plan international.

Semestre 1
Distribution et consommation (TD) - 30h (+15h TD)
Droit européen et international des droits de l'homme - 30h
Introduction à la Propriété Intellectuelle   - 30h
Théorie et pratique des Techniques de l’Information et de la Communication -20h
Droit international (TD) -30h (+15h TD)
European Market Law -20h
Droit spécial des sociétés - 30h
Droit de l'environnement - 30h
Droit des sûretés - 30h
Droit public de l’économie - 30h
Semaine d’immersion -15h


Semestre 2
Droit de la PLA - 30h
Droit de la propriété industrielle- 30h
Droit du commerce électronique- 20h
Economie de l’information et de la connaissance- 20h
Libertés individuelles et nouvelles techniques -20h
Droit de la concurrence-20h
Informatique appliquée aux professions juridiques ou judiciaires -20h
International and European IP Law -20h
Common Law -20h
Droit bancaire - 30h
Enjeux internationaux et européens de la société de l'information - 30h
Droit de l’espace et des télécommunications  - 30h
Droit processuel - 30h

Modalités de candidatures disponibles sur le site de l'Université Paris Saclay :
https://www.universite-paris-saclay.fr/fr/formation/master/m1-droit-de-la-propriete-intellectuelle-site-uvsq#modalites-de-candidature


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Responsable administrative et contact
Nathalie DE SOUSA
Tél. 01 39 25 53 68
nathalie.de-sousa@uvsq.fr

Pour toute information d’ordre pédagogique, contacter les enseignants responsables :
Valérie-Laure BENABOU: valerie-laure.benabou@uvsq.fr
Mélanie CLEMENT-FONTAINE : melanie.clement-fontaine@uvsq.fr  
Célia ZOLYNSKI : celia.zolynski@uvsq.fr