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Arbitrage et Commerce International

Présentation de l'axe Arbitrage et commerce international

C'est à l'UVSQ qu'a été créée par le professeur Thomas Clay, en septembre 2006, la première formation de master intégralement dédiée au droit de l'arbitrage et du commerce international (Master Arbitrage et commerce international - MACI). Cette formation d'excellence, construite sur de riches et étroits partenariats avec le monde des professions juridiques et judiciaires, ne pouvait se développer sans une solide assise scientifique. C'est dans cette perspective qu'a été conçu l'axe Arbitrage et commerce international du laboratoire DANTE. Si cet axe trouve naturellement sa place dans un centre de recherches dédié en grande partie au droit des affaires, il vient enrichir le laboratoire DANTE d'une double dimension internationale, substantielle (Droit du commerce international, droit des investissements internationaux, droit international privé des affaires) et processuelle (arbitrage, MARD, et contentieux international).

Activités de l'axe Arbitrage et Commerce International


Arbitrage, contentieux international et MARD

Dans son volet processuel, l'activité de l'équipe de recherche appréhende l'ensemble des procédures, contentieuses comme amiables, visant au règlement des différents privés internationaux. L'équipe travaille à cet égard en étroite synergie avec l'axe Ethique, Justice et Modernités.
  • Arbitrage
    • Th. Clay, M. de Fontmichel, Code de l’arbitrage commenté, 2e éd., 2021, LexisNexis
  • Contentieux international
    • S. Clavel, F. Jault-Seseke, « La convention de la Haye du 2 juillet 2019 sur la reconnaissance et l’exécution des jugements étrangers en matière civile et commerciale : que peut-on en attendre ? », Trav. Com. Fr. DIP 2018-2020, Pédone, 2021, p. 183-212.
    • F. Jault, S. Corneloup et B. Fauvarque-Cosson (dir.),  Collective redress in the Member States of the European Union, étude commandée par le Parlement européen, présentée le 10 oct. 2018
  • MARD

Droit des affaires internationales

Dans son volet substantiel, l'équipe développe ses recherches sur de nombreux sujets contemporains, en particulier la régulation privée des activités du commerce international (auto-régulation), les mobilités, l'éthique des affaires internationales (compliance et RSE), le droit international des contrats, de la concurrence et de la distribution, le droit international du numérique ou encore la coopération internationale des autorités, sans négliger les sujets de théorie générale du droit international privé ou public et du droit du commerce international. Ces travaux sont menés en collaboration avec les autres axes du DANTE, en particulier les axes Ethique, Justice et Modernités, Contrats, concurrence, compliance et marché ou encore Propriété intellectuelle, Technique et Numérique.
  • Aspects internationaux du droit du numérique
  • Ethique des affaires internationales
  • Mobilités
  • Aspects internationaux du droit des contrats, la concurrence et de la distribution

Soutenances récentes

HDR

Thèses

Thèses

Thèses en cours

  • Nicoleta Iftodi, La résolution des litiges relatifs aux énergies renouvelables en droit international, thèse Paris Saclay, sous la co-direction des Pr. S. Clavel et F. Jault
  • Inès Giauffret, Protection juridictionnelle effective des ressortissants d'Etats tiers, thèse Paris Saclay, sous la co-direction des Pr. F. Jault et S. Clavel
  • Thibault Le Moal, Droit de la concurrence européen et économie guidée par les données : quelle place dans une économie globalisée ?, thèse Paris Saclay, sous la co-direction des Pr. F. Jault et C. Zolinski
  • Dhafer Dridi, Ordre juridique et normes juridictionnelles étrangères, co-tutelle Paris Saclay / université Tunis El Manar (Tunisie), co-direction Pr. Sandrine Clavel et Pr. Sami Bostanji
  • Marie Grobot, Le champ d'application spatial du droit boursier, thèse Paris Saclay, co-direction Pr. A. Constantin et S. Clavel
  • Guillaume Verdier, L'accès à la justice arbitrale, thèse Paris Saclay, co-direction Pr. Th. Clay et S. Clavel

Thèses soutenues

Archive : Liste (pdf) de l'ensemble des thèses soutenues dans le cadre de l'axe Arbitrage et commerce international
 

Liens avec la formation

 

Master Arbitrage et commerce international

Nouveau! Certificat d'université Pratique de l'arbitrage

Le Master Arbitrage & Commerce International de l’Université de Versailles/Paris-Saclay est une formation d'excellence dont l'ambition est de former les étudiants à la maîtrise des logiques et à la connaissance des mécanismes tant de l'arbitrage international que du droit international privé et du droit du commerce international.

Pour tout savoir sur le MACI, consultez:
Notez que l'accès au MACI se fait prioritairement, mais pas exclusivement, en candidatant dès la première année de master au M1 Droit international et européen des affaires de l'université Paris Saclay
Le certificat d’université Pratique de l’Arbitrage s’adresse aux professionnels français et étrangers qui souhaitent être accompagnés dans leurs premiers arbitrages en tant que conseils ou arbitres, ou aux professionnels qui souhaitent actualiser leurs connaissances en la matière.
Les compétences développées permettront de maitriser les règles pratiques du contentieux arbitral : rédactions de conventions et d’actes, tenus de conférences téléphoniques, organisation de la procédure et plus généralement gestion d’une instance.

Tous les renseignements sont accessibles ici 

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