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Projets réalisés
► Projet METAL, projet e-FRAN porté par Célia Zolynski pour le DANTE
► Projet PERSOCLOUD, projet ANR porté par Célia Zolynski pour le DANTE (2017/2020)
► Projet REJUS, projet international financé par la Commission européenne et porté par Sandrine Clavel pour le DANTE (2016-2018) : programme de formation judiciaire portant sur la mise en oeuvre effective des droits fondamentaux.
► Projet ECOCIDE sous la direction de Laurent Neyret (2015) : recherche collective consacrée à la protection de l'environnement par le droit pénal, étude de la transposition du concept de crime contre l'humanité en matière environnementale.
► Projet « VALDO » (Valorisation et monétisation des données à l’ère du Big data), PEPS Institut de la Société numérique de Paris-Saclay, projet D@NTE INRIA CERDI RITM, sous la co-direction de Célia Zolynski et de Luc Bouganim (2015-2016) : étude des solutions de valorisation de ses données par l’utilisateur (exploration d’outils informatiques, de leur opportunité économique et de leur encadrement juridique)
► Projet « AIPPI - Charte de Privacy », PEPS Institut de la Société numérique de Paris-Saclay, projet RITM-CERDI-D@NTE sous la co-direction de Fabrice Le Guel et de Célia Zolynski (2015-2016) : étude des CGU de 100 sites internet, évaluation de leur conformité à la législation applicable et du respect des pratiques énoncées
► Projet « Production et diffusion des connaissances ouvertes », Lidex Paris-Saclay (2013 - 2016), dir. DANTE (responsable Mélanie Clément-Fontaine) en partenariat avec l’Institut Telecom Bretagne, Faculté de droit de Montpellier (ERCIM), ENS Cachan : étude des nouveaux modes de valorisation des données publiques et privées ouvertes.
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Journées d'études - La production et l'exploitation des données ouvertes
Dans le cadre du projet de l’Interaction en Science Innovation et Société (ISIS) de Paris Saclay, trois journées d'étude sont organisées sur le thème de la « production et diffusion des connaissances ouvertes » qui visent à rassembler des chercheurs, des représentants des institutions publiques et des entreprises engagée sur ces questions.