Présentation du Laboratoire DANTE

Créé il y a plus de vingt-cinq ans pour fédérer les chercheurs de droit privé et d’histoire du droit privé de l’UVSQ (elle-même créée en 1991), le DANTE s’est toujours distingué par son attachement aux problématiques de droit des affaires en lien avec les nouvelles technologies, même s’il a progressivement élargi ses champs disciplinaires ; ses membres ont ainsi su faire fructifier cet acquis dans les domaines du droit des sociétés, de la propriété intellectuelle puis de la concurrence, des contrats, de l’arbitrage, du commerce international, de l’écologie, du droit judiciaire et des MARD. Depuis l’origine, le DANTE est marqué par la pluridisciplinarité et la place accordée à la recherche collective, ce qui lui permet d’être partie prenante de projets de recherche collaboratifs nationaux et internationaux, souvent en partenariat avec des laboratoires en informatique, économie, sociologie ou science de la santé. Il est aujourd'hui pleinement inscrit dans le programme de recherche de Paris-Saclay, notamment de la Graduate School Droit et de la Maison des Sciences de l'Homme.

Le DANTE s’est donné pour mission principale d’accompagner, par la réflexion scientifique juridique, les mutations sociales et les évolutions des politiques publiques qui en résultent. Cet esprit guide la définition des thématiques scientifiques transversales particulièrement investies par l’équipe du DANTE, portant notamment sur les nouveaux usages et pratiques du numérique ; les régulations économiques et sociales ; les mutations de la propriété ; l’éthique et les droits humains fondamentaux. Au titre de sa programmation thématique pour la période 2024-2028, le DANTE a retenu quatre thèmes de recherche prioritaires :

• Nouvelles régulations économiques et sociales
• Humanisme et transhumanisme 
• Propriété et patrimoine, une approche décloisonnée ;
• Etudes animales.

D’un point de vue disciplinaire, le DANTE se structure autour de cinq axes. L'axe Arbitrage et Commerce International  se concentre sur l’étude du droit international des affaires, dans sa dimension tant substantielle (droit du commerce international notamment) que processuelle (arbitrage, MARD, et contentieux international). L'axe Contrats, Concurrence, Compliance et Marché décline ses recherches autour du marché (économique et unique). Elles concernent notamment la prise en compte de l’économie dans le droit, le rôle possible de la compliance, ou encore  l’aptitude du droit de la concurrence et des contrats à répondre aux défis de l’économie numérique. L'axe  Ethique, Justice et Modernités permet de s’interroger sur le sens et l’essence du Droit à la lumière et à l’épreuve des mutations culturelles aussi bien que technologiques. L'axe Organisation et Gouvernance des Entreprises analyse la pertinence des règles de gouvernance des sociétés, de la régulation sociétale, environnementale, comptable et financière. L'axe Propriété Intellectuelle, Techniques et Numérique s’attache aux rapports entre propriété intellectuelle, techniques et numérique et se décline en trois thèmes majeurs : les spécificités juridiques des marchés liés à l’innovation (la mode, l’obsolescence programmée), les enjeux juridico-techniques de la mobilité (la responsabilité juridique des véhicules autonomes, les questions relatives à l’intelligence artificielle) et les liens entre immatérialité et partage (le concept de communauté, la notion et la valeur des données personnelles, le recours aux algorithmes).

Outre les axes de recherches et les projets, les membres du laboratoire ont fréquemment l'occasion de collaborer dans le cadre d'actions transversales telles que les déjeuners du DANTE et le Bulletin des Arrêts de la Cour d'Appel de Versailles (BACAV).

• Les déjeuners du DANTE
• Le BACAV

Le laboratoire attache une attention toute particulière aux jeunes chercheurs. Sous la responsabilité du professeur Julie Traullé, ils prennent une part active à la vie de l'unité de recherche en animant des ateliers et des séminaires à destination de leurs pairs mais également des enseignants-chercheurs sur leurs thèmes de recherche et l'actualité jurisprudentielle.
 

• Les thèses réalisées au DANTE
• Les ateliers doctoraux