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Discipline(s)

Droit Privé

Discipline(s) enseignée(s)

Droit comparé de la propriété intellectuelle/étude des contrats de propriété intellectuelle en anglais

Thèmes de recherche

Droit d’auteur/droit comparé la propriété intellectuelle.

Publications :


Livre : Civil Procedure Used for Enforcement of EC Competition Law by the English, French and German Courts (ouvrage co-écrit avec R. Janal et G. Cumming), Kluwer Law International, 2007

Co-auteur du Code Lamy Droit de l’immatériel, Code annoté, depuis 2009

Correspondant français (rédacteur d’articles) de Wolters Kluwer pour son blog international consacré au droit d’auteur http://kluwercopyrightblog.com/ et pour sa base de données juridique Kluwer IP Law

« Défaut d’originalité d’un livre : une décision contra legem de plus », Revue Lamy Droit de l’Immatériel (RLDI), p. 14

« Le droit d’auteur en France : un monopole menacé ? », RLDI juin 2013, p. 73

« Données personnelles : la nouvelle norme simplifiée de la CNIL pour la gestion des clients et prospects », août-sept. 2012, RLDI, p. 57

« CIL externe : vers la suppression du seuil des 50 ? », RLDI, juin 2012, p. 98

« Originalité d’une adaptation et d’une mise en scène théâtrales », RLDI, déc. 2011, p. 19

« Le droit de reprographie : l’exploitation commerciale des copies», RLDI, août-sept 2010, p.19 et s.

« L’incorporation de l’enregistrement d’une œuvre musicale dans une bande-annonce télévisée », RLDI, janv. 2010, p. 10

« Pas d’exception de copie privée pour le magnétoscope online », Légipresse n° 256, nov. 2008

« La durée de protection aux Etats-Unis des phonogrammes tombés dans le domaine public en France », Communication Commerce Electronique, J.-Cl., LexisNexis, juil. 2008

« La spécialisation des juridictions : concentrer d’abord, réfléchir après », La Lettre des Juristes d’Affaires (LJA-Lamy), 10 mars 2008, p. 1

« Whistleblowing : quand un rapport propose d’élargir le domaine de l’alerte professionnelle, la CNIL siffle le hors-jeu », Juriscom.net, 25 avril 2007, www.juriscom.net/documents/alertepro20070425.pdf

« Droit d’auteur, copyright et parodie, ou le mythe de l’usage loyal », Revue internationale du droit d’auteur (RIDA), avril 2005, p. 55 à 156.

Activités / CV

Docteur en droit

Corps

Avocat