- Partager cette page :
- Version PDF
L'oeuvre libre
Mélanie Clément-Fontaine
Coll:Création Information Communication
Éd.:Larcier
Pages:508
Prix:136
L’ouvrage traite des œuvres évolutives qu’elles soient logicielles, artistiques ou scientifiques. Les solutions proposées pour encadrer juridiquement ces œuvres, sont recherchées en droit privé et public, à l’échelle nationale et internationale.
Les œuvres libres existent dans la pratique, mais souffrent d'une absence de reconnaissance juridique permettant de garantir leur usage paisible.
Ces œuvres sont dites libres car il est permis à toute personne de participer à sa création. L'œuvre libre suppose un nouveau mode de création qui s'accorde mal avec les règles du droit d'auteur. Au-delà de l'opposition apparente entre l'idée de partage, qui caractérise la notion d'œuvre libre, et les principes régissant le droit d'auteur se dessine la possibilité d'une coexistence constructive qui participe au renouveau des notions d'auteur et d'œuvre.
De nombreux mécanismes juridiques de droit privé et de droit public, combinés avec les règles du droit d'auteur, permettent d'organiser le partage de la jouissance des œuvres libres (les contrats et conventions internationales, la renonciation, la propriété à collective, la domanialité publique). Il est néanmoins nécessaire de s'entendre au préalable sur une définition unifiée de l'œuvre libre.
Cette œuvre a pour caractéristique d'être perpétuellement évolutive et d'être à pluralité d'auteurs, du fait qu'il possible de la copier, de la diffuser, et de la modifier sans autres restrictions que celles nécessaires pour garantir ces libertés.
Les œuvres libres existent dans la pratique, mais souffrent d'une absence de reconnaissance juridique permettant de garantir leur usage paisible.
Ces œuvres sont dites libres car il est permis à toute personne de participer à sa création. L'œuvre libre suppose un nouveau mode de création qui s'accorde mal avec les règles du droit d'auteur. Au-delà de l'opposition apparente entre l'idée de partage, qui caractérise la notion d'œuvre libre, et les principes régissant le droit d'auteur se dessine la possibilité d'une coexistence constructive qui participe au renouveau des notions d'auteur et d'œuvre.
De nombreux mécanismes juridiques de droit privé et de droit public, combinés avec les règles du droit d'auteur, permettent d'organiser le partage de la jouissance des œuvres libres (les contrats et conventions internationales, la renonciation, la propriété à collective, la domanialité publique). Il est néanmoins nécessaire de s'entendre au préalable sur une définition unifiée de l'œuvre libre.
Cette œuvre a pour caractéristique d'être perpétuellement évolutive et d'être à pluralité d'auteurs, du fait qu'il possible de la copier, de la diffuser, et de la modifier sans autres restrictions que celles nécessaires pour garantir ces libertés.
Informations complémentaires
Mélanie Clément-Fontaine est Maître de Conférences-HDR en droit privé et co-directrice du laboratoire DANTE à l'université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
L'ouvrage : L'ouvre libre [PDF - 70 Ko]
L'ouvrage : L'ouvre libre [PDF - 70 Ko]