Aller au contenu

| | |

Vous êtes ici : DANTEFRDANTEL'équipeMembres permanents

trombi

Coordonnées

Adresse mail
smahane.akhouad@uvsq.fr

Discipline(s) enseignée(s)

droit de l'arbitrage, droit des obligations, procédure civile, droit des affaires, droit des sociétés, droit commercial et droit du travail. 

Thèmes de recherche

Droit de l'arbitrage - Procédure civile - Droit des obligations.

Activités / CV

Titres Universitaires :

Depuis 2013 Maître de conférences à l’Université Versailles de Saint-Quentin-en-Yvelines.

2012   Docteur en droit privé - Université Versailles de Saint-Quentin-en-Yvelines. 
Sujet : La notion de partie dans l'arbitrage, sous la direction du Professeur Thomas Clay. 
Mention très honorable, avec les félicitations du jury à l’unanimité.

2005    Master II droit privé des contrats - Université Versailles de Saint-Quentin-en-Yvelines. Mention Très bien.

2004    Maîtrise Droit des affaires - Université Versailles de Saint-Quentin-en-Yvelines. Mention bien.

2003    Licence Droit - Université Versailles de Saint-Quentin-en-Yvelines. Mention Assez bien.

2002    DEUG Droit - Université Versailles de Saint-Quentin-en-Yvelines. Mention Assez bien.

Publications: 

- « La recevabilité de la tierce opposition contre l'arrêt qui octroie l'exequatur à une sentence arbitrale rendue à l'étranger », note sous Civ. 1re, 26 mai 2021, Revue de l’arbitrage 2021, n°2, p. 474.
- « Consécration d'un nouveau principe en droit de l'arbitrage international : le tribunal du lieu du siège de l'arbitrage est en principe compétent pour statuer sur l'action en responsabilité dirigée contre un arbitre ayant violé son obligation contractuelle de révélation », note sous CA Paris, 22 juin 2021, Les Cahiers de l’Arbitrage 2020, p. 831
- « Consommateur, clause d'arbitrage intra-UE et mise en échec de l'article 1448 du Code de procédure civile : la Cour de cassation ouvre la brèche », note sous Civ. 1re, 30 septembre 2020, Les Petites Affiches, 21 déc. 2020, n° 254, p. 7.
- « Clause d'arbitrage et nature du moyen de défense soulevé devant le juge étatique : la Cour de cassation persiste... mais ne signe pas », note sous Civ. 1re, 13 mai 2020, Les Petites Affiches 30 sept. 2020, n° 196, p. 19. 
La reconnaissance et l’exécution des accords amiables (S. Akhouad-Barriga et Th. Clay), RDAI 2019. 773.
- « Chronique de jurisprudence de la Cour d’appel de Versailles », note sous CA Versailles, 28 novembre 2017, Bulletin des arrêts de la Cour d’appel de Versailles 2018, n°1, p. 12.
- « Chronique de jurisprudence de la Cour d’appel de Versailles », note sous CA Versailles, 9 février 2017, Bulletin des arrêts de la Cour d’appel de Versailles 2017, n°2, p. 17. 
- « Une nouvelle règle matérielle propre au droit de l’arbitrage international en matière de pouvoir de compromettre du mandataire conventionnel ?, note sous CA Paris, 24 juin 2014, Revue de l’arbitrage 2015, n°2, p. 520.
- Réflexions sur le langage juridique et ses petits exercices d’application au droit de l’arbitrage (Revue Trimestrielle de Droit civil 2015, n°4, p. 785).
- « Les décisions de l’institution d’arbitrage sur la demande de récusation d’un arbitre sont-elles confidentielles ? », note TGI Paris, 19 décembre 2012, Les Cahiers de l’Arbitrage 2013, p. 455. 
- « Le recul de l’indépendance de la convention d’arbitrage vis-à-vis du contrat principal », note sous Paris, 4 décembre 2012, Les Petites Affiches 2013, n°85, p. 7. 
- « La réparation chasse la garantie, ou comment une garantie légale peut être malmenée par une garantie conventionnelle… », note sous Com., 1er février 2011, Les Petites Affiches 2011, n°149, p. 9. 
Retour sur l’obligation de concentration des moyens, Lamy Code de procédure civile commenté 2011, n°119, p. 1).