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Communautés et pratiques communautaires

Le projet

Le projet Communautés et pratiques communautaires est porté par Mélanie Clément-Fontaine (UVSQ, D@NTE - France) et Gaële Gidrol-Mistral (UQAM, GRDP - Canada) et s'inscrit dans le cadre du partenariat existant entre l'UVSQ et l'UQAM.

L’étude suit une approche comparatiste et interdisciplinaire. La démarche qui préside cette réflexion collective est prospective, empirique et théorique. Elle vise à dégager une définition de la « communauté » commune à l’ensemble des sociétés en partant du constat suivant :

En marge des organisations sociales, encadrées expressément par le droit, émergent des communautés. Si le phénomène n’est pas nouveau (cf. les communautés paysannes, familiales, d’artistes...), il a pris un essor particulier dans nos sociétés et s’inscrit dans le sillage d’un renouveau de la pensée du rapport des personnes et des biens. Ce phénomène, certes lié aux outils de communication en réseau ainsi qu’à la dématérialisation des choses, gagne également des domaines comme celui de l’habitation ou encore de l’environnement.

Pour l’heure, les réflexions des civilistes visent essentiellement l’étude des biens communs et des communs dont la polysémie et la polyphonie soulèvent la difficulté d’en déterminer les contours. À la faveur d’une mise en perspective des différentes cultures juridiques, ce projet consiste à renverser le point d’entrée de l’observation de l’accès, du partage et de la production commune de certaines richesses en s’attachant en priorité à la notion de communauté plutôt qu’à celle de biens communs ou de communs.

Nous partons de la supposition selon laquelle là où apparait un bien commun ou des communs, apparait également une communauté dont la construction et la gestion sont des éléments déterminants à l’élection des communs. Aussi, nous distinguons deux catégories de communautés, celles qui se construisent autour d’un intérêt commun et celles qui s’organisent pour gérer et/ou produire un objet commun (bien, chose, territoire physique). Étant entendu que si dans le premier cas, les communautés peuvent avoir recours à des outils communs ou les produire et dans le second cas, les membres de la communauté peuvent partager un intérêt commun, pour autant, il ne s’agit pas d’une caractéristique essentielle de la communauté. Partant de cette distinction, l’étude des « communautés d’intérêts » nécessite de préciser la notion d’intérêt commun qui les définit. Quant à l’analyse des « communautés de choses », elle permet de définir la chose partagée qui correspondrait à la notion de commun.

Les communautés jouent un rôle appelé à se développer dans et hors l’économie de marché et construisent de nouveaux rapports sociaux marqués par le partage des jouissances et la solidarité intergénérationnelle, mais pas seulement. La communauté, telle que nous l’entendons, est constituée d’un groupe de personnes qui partagent un but, un intérêt ou un bien commun et qui établissent des relations sociales privilégiées entre elles. Bien que non nécessairement structurées juridiquement, ces communautés savent imaginer des règles pour gérer, conserver, exploiter ces biens communs ou encore réaliser le but fixé.

L’étude des critères des communautés et l’observation des pratiques communautaires permettront de s’interroger sur le concept de « communauté », notamment en ce qu’il remet en cause le modèle propriétaire dominant et dévoile une nouvelle relation aux biens, voire des nouveaux modèles.

Pour parvenir à appréhender pleinement ce phénomène, la démarche se veut empirique et théorique. L’observation attentive des hypothèses a pour objectif d’appréhender les différentes manifestations communautaires ou supposer l’être afin, ensuite, de circonscrire les expériences qui correspondent à ce que nous nommons communautés. Cette méthode, pour être complète, doit être menée à la fois d’une manière comparative et dans tous les champs disciplinaires complémentaires. En effet, la réflexion juridique ne peut être isolée des enjeux sociologiques, économiques et techniques découlant du concept de communauté.

 

Les membres

Les porteurs du projet

Mélanie Clément-Fontaine, Professeur de droit, UVSQ, DANTE, France
Gaële Gidrol-Mistral, Professeure de droit, UQAM, GRDP, Canada

Le comité scientifique

Valérie-Laure Benabou, Professeur de droit, Université Aix Marseille, France
Mélanie Clément-Fontaine, Professeur de droit, UVSQ, Paris Saclay, France
Gaële Gidrol-Mistral, Professeure de droit, UQAM, Canada
Alejandro Lorite Escorihuela, Professeur de droit, UQAM, Canada
Nicolas Jullien, Maître de conférences HDR en économie, IMT Atlantique, France
Alexandra Popovici, Professeure de droit, Université de Sherbrooke, Canada.
Frédéric Zenati-Castaing, Professeur de droit, Université Jean Moulin Lyon 3, France

Les partenaires

MSH de Paris Saclay
Université de Sherbrooke (Canada)