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Mode et propriétés intellectuelles
Le projet
En partant de controverses américaines suscitées par les travaux des Professeurs Kal Raustalia et Christopher Sprigman (« The Knockoff Economy : How Imitation Sparks Innovation »), l’idée est venue de travailler sur les relations entre la mode et la propriété intellectuelle. Le secteur de la mode est particulier, car la copie est consubstantielle à ce secteur, et des analyses américaines contestent l’utilité économique des droits de propriété intellectuelle.
Les analyses peuvent être discutées car la copie sans vergogne dégrade rapidement le pouvoir d'attraction d'une création ; elle est, en outre, susceptible de créer des barrières à l'entrée sur le marché pour des jeunes créateurs. Il a donc paru nécessaire de réfléchir aux relations entre propriété intellectuelle et mode, afin de rechercher quel est le niveau de protection optimale permettant de protéger la création sans l'étouffer.
Le particularisme du secteur de la mode implique également de poursuivre la réflexion au-delà de la propriété intellectuelle en s’intéressant aux relations entre le digital et la mode. Les questions sont alors multiples, en raison des transformations des modèles économiques résultant du digital. La « digitalisation » du processus de création et de fabrication est de nature à bouleverser le monde de la mode.
Les analyses peuvent être discutées car la copie sans vergogne dégrade rapidement le pouvoir d'attraction d'une création ; elle est, en outre, susceptible de créer des barrières à l'entrée sur le marché pour des jeunes créateurs. Il a donc paru nécessaire de réfléchir aux relations entre propriété intellectuelle et mode, afin de rechercher quel est le niveau de protection optimale permettant de protéger la création sans l'étouffer.
Le particularisme du secteur de la mode implique également de poursuivre la réflexion au-delà de la propriété intellectuelle en s’intéressant aux relations entre le digital et la mode. Les questions sont alors multiples, en raison des transformations des modèles économiques résultant du digital. La « digitalisation » du processus de création et de fabrication est de nature à bouleverser le monde de la mode.
Le porteur du projet
Marie Malaurie-Vignal, Professeur de droit, UVSQ, Paris Saclay
Les partenaires
Cabinet Legrand Lesage-Catel Gaultier
Cabinet Delcade
Département SHS de Paris Saclay
Cabinet Delcade
Département SHS de Paris Saclay
Les réalisations
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Blockchain, propriété intellectuelle et mode
Organisé par Marie Malaurie-Vignal, Professeur à l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (Paris-Saclay) sous l'égide du Laboratoire de Droit des Affaires et des Nouvelles Technologies (D@NTE) avec le concours de l'Institut Droit éthique et patrimoine (Université Paris XI-Paris-Saclay) et l'Institut Français de la Mode.