Vous êtes ici : DANTEFRProjets en coursMode et propriétés intellectuelles

Mode et propriétés intellectuelles

Le projet

En partant de controverses américaines suscitées par les travaux des Professeurs Kal Raustalia et Christopher Sprigman (« The Knockoff Economy : How Imitation Sparks Innovation »), l’idée est venue de travailler sur les relations entre la mode et la propriété intellectuelle. Le secteur de la mode est particulier, car la copie est consubstantielle à ce secteur, et des analyses américaines contestent l’utilité économique des droits de propriété intellectuelle.

Les analyses peuvent être discutées car la copie sans vergogne dégrade rapidement le pouvoir d'attraction d'une création ; elle est, en outre, susceptible de créer des barrières à l'entrée sur le marché pour des jeunes créateurs. Il a donc paru nécessaire de réfléchir aux relations entre propriété intellectuelle et mode, afin de rechercher quel est le niveau de protection optimale permettant de protéger la création sans l'étouffer.

Le particularisme du secteur de la mode implique également de poursuivre la réflexion au-delà de la propriété intellectuelle en s’intéressant aux relations entre le digital et la mode. Les questions sont alors multiples, en raison des transformations des modèles économiques résultant du digital. La « digitalisation » du processus de création et de fabrication est de nature à bouleverser le monde de la mode.
 

Le porteur du projet

Marie Malaurie-Vignal, Professeur de droit, UVSQ, Paris Saclay

Les partenaires

Cabinet Legrand Lesage-Catel Gaultier
Département SHS de Paris Saclay