M. BRAD SPITZ 

European Market Law
Common Law
Droit spécial de la propriété intellectuelle: les contrats du copyright américain 
Actualité et perspective en droit de la propriété intellectuelle

Droit d’auteur/droit comparé la propriété intellectuelle.

Publications :

• Livre: Guide to Copyright in France: Business, Internet and Litigation, Wolters Kluwer, nov. 2014 (en anglais)
• Livre : Civil Procedure Used for Enforcement of EC Competition Law by the English, French and German Courts (ouvrage co-écrit avec R. Janal et G. Cumming), Kluwer Law International, 2007 (en anglais)
• Auteur et managing editor du Kluwer Copyright Blog : http://copyrightblog.kluweriplaw.com

Publications dans des revues juridiques:
« Défendre les intérêts des auteurs : et si on cherchait des idées dans le copyright américain ? », in livre blanc « Propriété intellectuelle : regards pratiques et enjeux prospectifs », collection du « Cercle Lefebvre Dalloz », à paraître courant mai 2025 
« Copyright américain : création d’une juridiction pour les petits litiges, le Copyright Claims Board (CCB) », Revue Lamy Droit de l’immatériel (RLDI), août 2023 
« Réforme du droit des marques et nouvelles fins de non-recevoir : étude des premières décisions rendues sur la compétence du juge de la mise en état », RLDI, n° 194 
« Google Analytics : la CNIL remet en cause la conformité de l’outil de mesure d’audience », RLDI, n° 191, avril 2022 
« Le Point Case: For the First Time Since the ECJ Deckmyn Case, the French Supreme Court sets out the Characteristics of Parody », EIPR (European Intellectual Property Review), avril 2020, Issue 4, p. 263 
« La CEDH encadre la surveillance des communications électroniques du salarié », RLDI, nov. 2017, p. 23 
« En matière de récusation, une amitié Facebook ne caractérise pas une partialité particulière », RLDI avr. 2017, p. 24 
« Adresses IP constituant des données personnelles : fin de la discussion ? », Actualités du droit Lamy/affaires-Immatériel, 22 novembre 2016 (entretien également publié à la RLDI) 
« Défaut d’originalité d’un livre : une décision contra legem de plus », RLDI, août-sept. 2013, p. 14 
« Le droit d’auteur en France : un monopole menacé ? », RLDI, juin 2013, p. 73 
« Données personnelles : la nouvelle norme simplifiée de la CNIL pour la gestion des clients et prospects », RLDI, août-sept. 2012, p. 57 
« CIL externe : vers la suppression du seuil des 50 ? », RLDI, juin 2012, p. 98 
« Originalité d’une adaptation et d’une mise en scène théâtrales », RLDI, déc. 2011, p. 19 
« Le droit de reprographie : l’exploitation commerciale des copies», RLDI, août-sept 2010, p.19 et s. 
« L’incorporation de l’enregistrement d’une œuvre musicale dans une bande-annonce télévisée », RLDI, janv. 2010, p. 10 
« Pas d’exception de copie privée pour le magnétoscope online », Légipresse n° 256, nov. 2008 
« La durée de protection aux Etats-Unis des phonogrammes tombés dans le domaine public en France », Communication Commerce Electronique, J.-Cl., LexisNexis, juil. 2008 
« La spécialisation des juridictions : concentrer d’abord, réfléchir après », La Lettre des Juristes d’Affaires (LJA-Lamy), 10 mars 2008, p. 1 
« Droit d’auteur, copyright et parodie, ou le mythe de l’usage loyal », RIDA (Revue Internationale du Droit d’Auteur), avril 2004

Conférences:

• Co-organisateur et modérateur de la conférence « Propriété intellectuelle et intelligence artificielle : vers une (ré)conciliation des nouvelles technologies avec le droit d’auteur ? », Maison du Barreau de Paris, 13 juin 2024 
• « Droit d’auteur comparé : Etats-Unis – France », Ministère de la Culture : Entreprendre dans la culture, 27 septembre 2021 
• Blockchain et intelligence artificielle, Cour de cassation, cycle « Entre mystères et fantasmes : quel avenir pour les blockchains ? », 14 mai 2020 

Docteur en droit
Professeur associé à l'université Paris-Saclay - UVSQ depuis 2025
Avocat au barreau de Paris depuis 2004
Associé du cabinet d'avocats REALEX depuis 2010