N'nan Tessougue

Thèse

L’animal en droit de la santé : Enjeux éthiques et juridiques de l’expérimentation animale.

Directrices de thèse : Nadège Reboul-Maupin, Clara Bernard-Xémard

Résumé

Les recherches précliniques pratiquées depuis le début du XXème siècle, en considération de la sentience de l'animal à l'aune du principe des 3R « Réduire, Remplacer, Raffiner » en 1959, ont fait émerger dans le sillage de la société des interrogations nouvelles quant à l'utilité, la légitimé et la légalité de l'utilisation de l'animal à des fins scientifiques. Ce sujet de recherche portant sur l'animal en droit de la santé à travers le cas particulier de l'expérimentation animale, permet d'aborder les enjeux éthiques et juridiques de l'expérimentation impliquant le vivant animal. Il s'agira de rappeler les contours du droit de la santé, l'histoire de l'animal en santé, la place de l'animal en santé, le statut de l'animal in abstracto et de manière plus concrète, le statut de l'animal expérimental en droit interne, européen et international. Une fois ces éléments définis, s'ensuivront des perspectives juridiques afin t'établir un équilibre entre l'utilisation et la protection de l'animal dans le cadre de l'expérimentation.

Publications
 

1- « L'animal face aux violences conjugales : quelles perspectives juridiques ? », Savoir-Animal, 29 janvier 2024.
2- « La sanction de la zoophilie par la loi n°2021-1539 du 30 novembre 2021 », la Fondation, Droit, Animal, Éthique et Science (LFDA), 07 décembre 2023.
3- « Aux abords d'une véritable protection de la situation des enfants intersexués », Laurine KRIEGER-GALL, Téodora AMARO et N'nan TESSOUGUE, Village de Justice, 17 août 2023.
4- « Le statut juridique des nouveaux "civils combattants" à l'aune du droit international », Fatou DEME, Lith MOUITY, Altina SILVA, Mélissa SEEMAN et N'nan TESSOUGUE, Village de Justice [en ligne], 13 mars 2023 https://www.village-justice.com/articles/statut-juridique-des-nouveaux-civils-
combattants-ukrainiens-aune-droit,45289.html#vote.

Autres interventions scientifiques

1- Participation au séminaire portant sur « les animaux et le droit » notamment les méthodes alternatives à l'expérimentation animale : l'analyse du principe des 3R « Remplacer, Réduire, Raffiner », organisé par le Professeur Doris FORSTER à la faculté de droit de l’université de Genève (Suisse), mars 2024.
2- Plaidoyer contre la zoophilie, concours organisé par le Campus animaliste le 30 novembre 2023, 1er prix.