Sommet pour l’action sur l’Intelligence Artificielle

L’événement a consisté en une réflexion d’ensemble sur le retentissement de l’entrée de l’IA dans nos modèles de recherches et d’enseignement en droit et en histoire du droit et de démonstrations sur des projets ou des outils innovants. Etait ainsi présenté l’apport de l’IA dans l’émergence et la transmission des connaissances et de la culture juridique ouvertes à tous. Lors de cette journée, la présentation s'articulait sous forme de démonstrations d’outils et l’organisation de plusieurs workshops qui ont permis d’aborder et d’approfondir les développements et les enjeux juridiques de l’IA appliqués aux disciplines juridiques et aux métiers du droit.

9h Accueil 
9h30 Ouverture
Claire Bouglé-Le Roux, Directrice du laboratoire Dante et Mélanie Clément-Fontaine, Professeure de droit privé, laboratoire Dante, UVSQ Paris-Saclay
9h40 Propos introductifs sur l’IA, la déontologie et le droit 
Alexei Grinbaum, Directeur de recherche, Président du Comité opérationnel pilote d’éthique du numérique du CEA-Saclay
Thierry Tuot, Président de la section de l’intérieur du Conseil d’État

Présidente de séance : Anne Rousselet-Pimont, Professeure d’histoire du droit, Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS, EA 4150), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
10h20 Présentation et démonstration des outils d’accès et de traitement des archives : Projet PARL-IA-MENT(S)
Olivier Descamps, Professeur d’histoire du droit, directeur du Centre d’étude d’histoire juridique (CEHJ), Institut d’histoire du droit Jean Gaudemet (UMR 7184), Université Paris-Panthéon-Assas
Isabelle Brancourt, Chargée de recherche honoraire au CNRS (IHD), directrice adjointe honoraire du CEHJ, Université Paris-Panthéon-Assas
Éric Detoisien, Doctorant en histoire moderne et contemporaine, Centre Roland Mousnier (CRM), Sorbonne Université

10h40–11h50 Table ronde : Comment appréhender ces nouveaux outils et qu’en attendre ?

Modérateur : Yann-Arzel Durelle-Marc, Maître de conférences en histoire du droit et porteur du projet “IAg Révolution”, IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Olivier Descamps, Professeur d’histoire du droit, directeur du CEHJ, IHD, Université Paris-Panthéon-Assas 
Isabelle Brancourt, Chargée de recherche honoraire au CNRS (IHD), directrice adjointe honoraire CEHJ, Université Paris-Panthéon-Assas
Éric Detoisien, Doctorant en histoire moderne et contemporaine, CRM, Sorbonne Université
Jean-Baptiste Camps, Maître de conférences en philologie computationnelle, responsable scientifique de l’ERC LostMa, École nationale des Chartes
Francesco Saverio Tavaglione, Chercheur postdoc en droit romain et droit privé comparé, Centre liégeois d’histoire du droit, Université de Liège
Louise Testot-Ferry, Doctorante en histoire du droit, Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (CTHDIP), Université Toulouse Capitole

11h50–12h30 Démonstrations et choix de modèles

Léa Fleury et Baudouin Arbarétier, Co-fondateurs d’Ordalie
Alexandre Vagenheim, VP Global Legal data et Amalia Ilie, International Account Executive de Jus Mundi, IA dédiée à l’arbitrage

14h L’apport des éditions juridiques à la transformation des métiers : Sébastien Bardou, VP Strategy CEMEA (LexisNexis)
14h20–15h30 Table ronde : Quels apports de l’IA dans les professions juridiques ? Enjeux et limites

Modérateur : Emmanuel Netter, Professeur de droit privé, Centre de droit privé fondamental (CDPF), Université de Strasbourg

Timothée Paris, Maître des requêtes au Conseil d’État
Matthieu Allain, Magistrat Auditeur à la Cour de cassation, chef du bureau du droit du numérique et de la protection des données
Benoit Cougnaud, Juge consulaire en charge des questions d’IA au tribunal de commerce de Paris et dirigeant de Legtech, Sylben.
Maximin de Fontmichel, Professeur de droit privé, laboratoire Dante, UVSQ Paris-Saclay - Arbitrage FAR
Vanessa Ruffa, Avocate au cabinet d’avocats Simon Associés
Yannick Meneceur, Inspecteur de justice, responsable d’études et de recherche associé à I’Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice (IERDJ), expertise en technologie numérique

Pause-café : 10 min

15h40 L’enseignement par l’image et Iconclass : Valérie Hayaert, Chercheuse honoraire, Center for the Study of the Renaissance, University of Warwick
16h–17h15 Table ronde : La formation des juristes au défi de l’IA, une révolution ?

Emmanuel Netter, Professeur de droit privé, CDPF, Université de Strasbourg
Jean-Hugues Barbé, Maître de conférences en droit public, Institut d’études de droit public (IEDP), Université Paris-Saclay

Avec la participation du Master 2 PIDAN (UVSQ Paris-Saclay).