Le laboratoire Dante a présenté, lors d'une journée d’étude, le LARTI Project - Law and Artificial Intelligence : History Perspective and Contemporary Challenges, sous la direction de Claire Bouglé-Le Roux et Mélanie Clément-Fontaine, le 11 février 2025.
Le 11 février 2025, la France accueillait du 6 au 11 février 2025 le Sommet pour l’action sur l’intelligence artificielle (IA) organisé par l’Elysée qui donnait lieu à des échanges entre chefs d’État et de gouvernements, dirigeants d’organisations internationales, dirigeants d’organisations non-gouvernementales, dirigeants d’entreprises, représentants du monde universitaire, sur ce sujet capital.
Dans le cadre des événements parallèles officiels du Sommet, Le
laboratoire Dante (UVSQ - Université Paris-Saclay) présentait sous la forme d’une journée d’étude le LARTI Project - Law and Artificial Intelligence : History Perspective and Contemporary Challenges, le 11 février 2025. De nombreux partenaires, éditeurs juridiques et institutions s'étaient joints à l’événement. L'
IRJS (Institut de recherche juridique de la Sorbonne) Histoire du droit et théorie du droit était notamment partenaire du DANTE pour le colloque.
Album photos
L’événement a consisté en une réflexion d’ensemble sur le retentissement de l’entrée de l’IA dans nos modèles de recherches et d’enseignement en droit et en histoire du droit et de démonstrations sur des projets ou des outils innovants. Etait ainsi présenté l’apport de l’IA dans l’émergence et la transmission des connaissances et de la culture juridique ouvertes à tous. Lors de cette journée, la présentation s'articulait sous forme de démonstrations d’outils et l’organisation de plusieurs workshops qui ont permis d’aborder et d’approfondir les développements et les enjeux juridiques de l’IA appliqués aux disciplines juridiques et aux métiers du droit.
Programme
9h Accueil
9h30 Ouverture
Claire Bouglé-Le Roux, Directrice du laboratoire Dante et Mélanie Clément-Fontaine, Professeure de droit privé, laboratoire Dante, UVSQ Paris-Saclay
9h40 Propos introductifs sur l’IA, la déontologie et le droit
Alexei Grinbaum, Directeur de recherche, Président du Comité opérationnel pilote d’éthique du numérique du CEA-Saclay
Thierry Tuot, Président de la section de l’intérieur du Conseil d’État
Matinée
L’histoire du droit et l’accès aux sources juridiques à l’épreuve de l’IA
Présidente de séance : Anne Rousselet-Pimont, Professeure d’histoire du droit, Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS, EA 4150), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
10h20 Présentation et démonstration des outils d’accès et de traitement des archives : Projet PARL-IA-MENT(S)
Olivier Descamps, Professeur d’histoire du droit, directeur du Centre d’étude d’histoire juridique (CEHJ), Institut d’histoire du droit Jean Gaudemet (UMR 7184), Université Paris-Panthéon-Assas
Isabelle Brancourt, Chargée de recherche honoraire au CNRS (IHD), directrice adjointe honoraire du CEHJ, Université Paris-Panthéon-Assas
Éric Detoisien, Doctorant en histoire moderne et contemporaine, Centre Roland Mousnier (CRM), Sorbonne Université
10h40–11h50 Table ronde : Comment appréhender ces nouveaux outils et qu’en attendre ?
Modérateur : Yann-Arzel Durelle-Marc, Maître de conférences en histoire du droit et porteur du projet “IAg Révolution”, IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Olivier Descamps, Professeur d’histoire du droit, directeur du CEHJ, IHD, Université Paris-Panthéon-Assas
Isabelle Brancourt, Chargée de recherche honoraire au CNRS (IHD), directrice adjointe honoraire CEHJ, Université Paris-Panthéon-Assas
Éric Detoisien, Doctorant en histoire moderne et contemporaine, CRM, Sorbonne Université
Jean-Baptiste Camps, Maître de conférences en philologie computationnelle, responsable scientifique de l’ERC LostMa, École nationale des Chartes
Francesco Saverio Tavaglione, Chercheur postdoc en droit romain et droit privé comparé, Centre liégeois d’histoire du droit, Université de Liège
Louise Testot-Ferry, Doctorante en histoire du droit, Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (CTHDIP), Université Toulouse Capitole
Présentation des outils au service de la pratique juridique
11h50–12h30 Démonstrations et choix de modèles
Léa Fleury et Baudouin Arbarétier, Co-fondateurs d’Ordalie
Alexandre Vagenheim, VP Global Legal data et Amalia Ilie, International Account Executive de Jus Mundi, IA dédiée à l’arbitrage
Après-midi
La transformation des métiers du droit par l’IA et son accompagnement par la formation des juristes
14h L’apport des éditions juridiques à la transformation des métiers : Sébastien Bardou, VP Strategy CEMEA (LexisNexis)
14h20–15h30 Table ronde : Quels apports de l’IA dans les professions juridiques ? Enjeux et limites
Modérateur : Emmanuel Netter, Professeur de droit privé, Centre de droit privé fondamental (CDPF), Université de Strasbourg
Timothée Paris, Maître des requêtes au Conseil d’État
Matthieu Allain, Magistrat Auditeur à la Cour de cassation, chef du bureau du droit du numérique et de la protection des données
Benoit Cougnaud, Juge consulaire en charge des questions d’IA au tribunal de commerce de Paris et dirigeant de Legtech, Sylben.
Maximin de Fontmichel, Professeur de droit privé, laboratoire Dante, UVSQ Paris-Saclay - Arbitrage FAR
Vanessa Ruffa, Avocate au cabinet d’avocats Simon Associés
Yannick Meneceur, Inspecteur de justice, responsable d’études et de recherche associé à I’Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice (IERDJ), expertise en technologie numérique
Pause-café : 10 min
15h40 L’enseignement par l’image et Iconclass : Valérie Hayaert, Chercheuse honoraire, Center for the Study of the Renaissance, University of Warwick
16h–17h15 Table ronde : La formation des juristes au défi de l’IA, une révolution ?
Modératrice : Sandrine Clavel, Professeure de droit privé, Dante, UVSQ Paris-Saclay
Jean-Marc Deltorn, Professeur de droit privé, Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI), Université de Strasbourg
Véronique Dominguez-Guillaume, Professeure en Langue et littérature française du Moyen-Âge à l’Université de Picardie Jules Verne, ex-conseillère du ministère de l’Enseignement supérieur
Guillaume Simiand, Professeur agrégé de lettres, IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Valérie-Laure Benabou, Professeure de droit privé, Dante, UVSQ Paris-Saclay
Julie Rocheton, Chercheuse postdoc en histoire du droit, Max Planck Institute for Legal History and Legal Theory
Emmanuel Netter, Professeur de droit privé, CDPF, Université de Strasbourg
Jean-Hugues Barbé, Maître de conférences en droit public, Institut d’études de droit public (IEDP), Université Paris-Saclay
Avec la participation du Master 2 PIDAN (UVSQ Paris-Saclay).