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Vous êtes ici : DANTEFRJEUNES CHERCHEURSTravaux des jeunes chercheurs

Stéphane Vaz Pereira

Thèse 

L'arbitrage climatique

Directeur de thèse : Pr Maximin Court de Fontmichel
 


Résumé :

 

Les changements climatiques conduisent à de nouveaux types de contentieux. Si les contentieux climatiques ne cessent de croître devant les juridictions étatiques, ils intéressent de plus en plus les tribunaux arbitraux. Les enjeux posés par cette rencontre entre une justice privée et des contentieux innervés par des considérations sociales et publiques sont considérables. Comment ces contentieux s’articulent-ils avec une procédure arbitrale ? Les tribunaux arbitraux sont-ils compétents et légitimes pour trancher ces types de litiges ? Les arbitres sont-ils en mesure de prendre en compte des normes internationales comme l’Accord de Paris dans leur raisonnement juridique ? Sont-ils en mesure de sanctionner efficacement les auteurs des atteintes au climat ? Voici quelques questions parmi tant d’autres qui seront traitées dans cette recherche. En travaillant, sur les sources utilisées par les arbitres, leurs méthodes de raisonnement et les sanctions envisagées pour répondre aux enjeux posés par ces contentieux inédits, cette thèse se propose d’analyser d’une part les interactions entre changements climatiques et arbitrage et, d’autre part, d’apprécier la légitimité du for arbitral comme justice des contentieux climatiques.
 

Publications : 

 


Autres : 

 
  • Assistant de recherche et collaborateur du Professeur Philippe Stoffel-Munck (PSM Arbitration)
  • Secrétaire de tribunal arbitral (Procédures ad hoc et institutionnelles)
  • Student Coach lors des editions 2023 et 2024 du Moot Madrid pour l’équipe du MACI (Versailles)
  • Mémoire de master : « Arbitration in the Portuguese-speaking countries : between challenges and opportunities », dir. Maximin de Fontmichel